📂 Catégorie ⚠️ Ce code n’est pas déclarable en douane C’est un niveâu intermédiaire de la nomenclature (catégorie / position). Pour déclarer une marchandise, descendez dans l’arborescence ci-dessous jusqu’à atteindre un code feuille à 10 chiffres marqué « déclarable ». 2204A21BBA93B
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2204 A 21 B B A 93 B
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ayant un titre alcoométrique volumique acquis excédant 13 % vol et n'excédant pas 15 % vol
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📖 À propos de ce code
This code covers wines with an actual alcoholic strength not exceeding 13% vol, presented in containers of 2 litres or less, that are not specifically classified under other subheadings. It acts as a residual category for certain types of bottled wines.
autres
📦 Exemples de produits classés ici
- Vin rouge de table
- Vin blanc sec
- Vin rosé léger
- Vin de pays
- Vin de table
- Vin de cépage
- Vin de Bordeaux (non spécifique)
- Vin de Bourgogne (non spécifique)
- Vin de Loire
- Vin d'Alsace
- Vin du Languedoc
- Vin du Rhône
- Vin mousseux (non Champagne/Prosecco)
- Vin pétillant
- Vin de table non millésimé
- Vin de table millésimé
- Vin de pays d'Oc
- Vin de pays des Côtes de Gascogne
🚫 À ne PAS classer ici
- × Sparkling wines (e.g., Champagne, Cava, Prosecco)
- × Fortified wines (e.g., Port, Sherry)
- × Dessert wines
- × Wines with an actual alcoholic strength exceeding 13% vol
- × Wines in containers larger than 2 litres
- × Grape must with fermentation arrested
- × Vermouth and other similarly flavoured wines
⚠️ Codes pièges similaires
Vérifiez bien : ces codes couvrent des produits proches mais distincts.