📂 Catégorie ⚠️ Ce code n’est pas déclarable en douane C’est un niveâu intermédiaire de la nomenclature (catégorie / position). Pour déclarer une marchandise, descendez dans l’arborescence ci-dessous jusqu’à atteindre un code feuille à 10 chiffres marqué « déclarable ». 2204A22AAAC82
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2204 A 22 A A A C 82
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📖 À propos de ce code
This code covers still wines with an alcohol content not exceeding 13% by volume. It is typically used for a wide range of table wines, including many red, white, and rosé varieties from various regions.
ayant un titre alcoométrique volumique acquis n'excédant pas 13|% vol
📦 Exemples de produits classés ici
- Vin rouge de table
- Vin blanc sec
- Rosé de Provence
- Vin de pays
- Bordeaux Supérieur
- Côtes du Rhône
- Beaujolais Villages
- Vin de Loire
- Alsace Pinot Gris
- Vin de table rouge
- Vin de table blanc
- Vin de table rosé
- Vin de France
- Vin de table non millésimé
- Vin de table léger
- Vin de table fruité
- Vin de table demi-sec
- Vin de table doux
🚫 À ne PAS classer ici
- × Sparkling wines (e.g., Champagne, Prosecco)
- × Fortified wines (e.g., Port, Sherry)
- × Wines with an alcohol content exceeding 13% vol
- × Grape must with fermentation arrested
- × Wine vinegar
- × Alcoholic beverages other than wine
- × Dessert wines with high residual sugar and alcohol
⚠️ Codes pièges similaires
Vérifiez bien : ces codes couvrent des produits proches mais distincts.