📂 Catégorie ⚠️ Ce code n’est pas déclarable en douane C’est un niveâu intermédiaire de la nomenclature (catégorie / position). Pour déclarer une marchandise, descendez dans l’arborescence ci-dessous jusqu’à atteindre un code feuille à 10 chiffres marqué « déclarable ». 9403B9910
|
|
||
|
|
||
|
9403 B 99 10
|
- - -
en métal
|
|
📖 À propos de ce code
This classification covers parts and fittings for furniture not specifically mentioned elsewhere in heading 9403. It includes components for various types of furniture, such as tables, chairs, beds, and cabinets, when they are not classified under more specific subheadings.
autres
📦 Exemples de produits classés ici
- Pièces détachées pour meubles
- Accessoires de mobilier
- Composants de meubles
- Pièces de rechange pour armoires
- Pièces de rechange pour tables
- Pièces de rechange pour chaises
- Pièces de rechange pour lits
- Pieds de meubles
- Roulettes pour meubles
- Charnières pour meubles
- Poignées pour meubles
- Tiroirs pour meubles
- Étagères pour meubles
- Panneaux pour meubles
- Supports pour meubles
- Revêtements pour meubles
- Pièces pour mobilier de bureau
- Pièces pour mobilier de cuisine
🚫 À ne PAS classer ici
- × Complete furniture items (e.g., assembled chairs, tables, cabinets)
- × Parts of specific furniture types already classified elsewhere (e.g., parts for seats of heading 9401)
- × Parts of lighting fittings (heading 9405)
- × Parts of mattresses (heading 9404)
- × Parts of musical instruments (Section XVI)
- × Parts of machinery or mechanical appliances (Section XVI)
- × Parts of vehicles (Section XVII)
⚠️ Codes pièges similaires
Vérifiez bien : ces codes couvrent des produits proches mais distincts.