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8703801000
neufs
📂 Catégorie — choisissez un sous-code| Code | Description | Type |
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| 8703801010 | Véhicules électriques à batterie neufs, principalement conçus pour le transport de neuf personnes ou moins, y compris le conducteur, à l’exclusion des véhicules de catégorie L conformément au règlement (UE) nº 168/2013 et des motocycles, propulsés (quel que soit le nombre de roues en mouvement) uniquement par un ou plusieurs moteurs électriques, y compris ceux avec un prolongateur d’autonomie à combustion interne (groupe auxiliaire de puissance) | ✅ |
| 8703801090 | autres | ✅ |