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8714930000
Moyeux (autres que les moyeux à frein) et pignons de roues libres
📂 Category — choose a sub-code| Code | Description | Type |
|---|---|---|
| 8714930011 | Pignons de roues libres | ✅ |
| 8714930011 | Originaires ou expédiés de Chine: - en quantités inférieures à 300 unités par mois en moyenne pour une période ne dépassant pas douze mois, ou à transférer à une partie en quantités inférieures à 300 unités par mois en moyenne pour une période n’excédant pas douze mois; ou - à transférer à un autre titulaire d’une autorisation de destination particulière ou à des parties exemptées | ✅ |
| 8714930019 | autres | ✅ |
| 8714930020 | Boîte de vitesse pour raccorder des pignons: -destinée à être montée sur un tambour de moyeu, -avec 7 pignons ou plus, mais pas plus de 12 pignons, -avec 10 dents ou plus, mais pas plus de 52 dents pour chaque pignon, -d'un poids de 200 g ou plus mais n'excédant pas 800 g, -des pignons en acier ou en aluminium nickelé, -avec des raccords (entretoises) entre les pignons constitués de matière plastique ou d'aluminium, -sans mécanisme de verrouillage, destinée à la fabrication de bicyclettes et de vélos électriques | ✅ |
| 8714930090 | autres | ✅ |